Un communiqué aujourd’hui qui relance une polémique et se terminera probablement devant les tribunaux. Vendredi, Tony Fernandes a annoncé que l’équipe Lotus Racing deviendrait Team Lotus, reprenant le nom historique de l’équipe F1 et abandonnant la licence du nom auprès du constructeur Lotus Cars et de son propriétaire Proton.
Sauf que ce dernier, pensait, en rachetant l’usine en 1996 obtenir tous les droits entourant le nom de « Lotus » dans le secteur automobile et sport automobile.
Le constructeur indique donc que l’utilisation du nom de Team Lotus serait une violation de ses propres droits de propriété.
Il y a toujours eu une seule Lotus, celle de Colin Chapman. Dès le début Lotus a fait des voitures de routes et fait courir des voitures de course et faisait partie de la même entité. En 1994, David Hunt a déclaré avoir acquis des actifs du Team Lotus, y compris son nom. Mais n’a jamais exploité le nom de Team Lotus, donc la tentative de M. Hunt d’acquerir le nom de Team Lotus a été inéfficace. Lotus Group est le propriétaire de tous les droits du nom « Lotus », y compris celles relatives à la Formule 1. Indique le communiqué de Proton.
En oubliant que l’exploitation de la marque Lotus en Formule 1 a été accordé en 1995 à l’équipe Pacific et le logo du constructeur a été utilisé cette année là, soit avant que Proton rachète le constructeur, alors propriété de Bugatti Automobili. Pire, entre 1983 et 1994, l’équipe F1 a été la propriété de la famille Chapman, alors que le constructeur a été vendu à plusieurs propriétaires. Notons en passant que GM, pourtant puissant, n’a jamais fait de problème à l’équipe F1.
Proton estime que l’équipe de Tony Fernandes est préjudiciable à la marque Lotus. La licence Lotus a d’ailleurs été résiliée pour 2011 et qu’en vertu de cette résiliation, cela donne le pouvoir à Lotus Group de contrôler l’utilisation de la marque Lotus, y compris le nom de Team Lotus. Pire, les droits acquis auprès de David Hunt n’auraient, selon le constructeur, aucun fondement juridique et M. Fernandes était au courant. (Alors pourquoi les avoirs achetés ?)
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Comme annoncé, du travail pour les cabinets d’avocats. Ce qui risque d’être préjudiciable à tout le monde!!!
Cela dit, lorsque GM a racheté Group Lotus au début des années 80, ils croyaient aussi avoir racheté la F et avait même envoyé un émissaire… qui a été poliment éconduit. GM a conservé Group Lotus quelques années me n’a jamais réellement investi … peut-être à cause de cela.
Pour le surplus, cela va également toucher ART car soit Proton et Tony Fernandez négocient, soit on va au procès et il y aura un perdant. Celui qui gagnera pourra utiliser le nom en compétition et l’autre pas. En mars 2010, Team Lotus Ventures Ltd, titulaire depuis 1994, du nom et du logo Team Lotus a redéposé ces deux éléments pour utilisation dans toutes les compétitions automobiles.
Rien ne garanti que Lotus Group va gagner car, comme rappelé, Colin Chapman n’a jamais intégré la compétition et les voitures de route dans le même groupe. Depuis le début des années 70, Lotus Group était en bourse alors que Team Lotus appartenait à la seule famille Chapman.
Il y a un précédent amusant quand VW a dépensé une fortune pour racheter Rolls Royce et empêcher BMW de l’acquérir…pour ensuite se rendre compte que BMW avait racheté le nom à Rolls Royce Aviation. Résultat VW a conservé l’usine et fabrique des Bentley tandis que BMW a construit une nouvelle usine pour produire ses Rolls Royce.
Ce n’est donc pas parce que Lotus Group fabrique des Lotus de route qu’ils ont automatiquement le nom pour la compétition…
En tous cas, un beau feuilleton juridico-économique de plus pour la compétition automobile (dans lequel vont se retrouver ART en GP2 et GP3 et KV Racing Technology en F Indy).
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