Suite du billet explicatif de la stratégie de la FOTA pour lancer son propre championnat : FOTA de la F1 à Formula One
En 2001, la Commission Européenne (CE) met son nez dans la Formule 1. Dans le cadre d’un accord avec la CE, la FIA accepte, en principe, d’attaché son nom à toute série, si la promotion, la popularité et son développement est bien géré. En définitive, la FIA ne peut pas imposer le terme FIA World Championship F1, a des séries rivales. Mais cela va beaucoup plus loin que cela.
« Si le GPWC (à l’époque) appel ses voiture des Formule Un, il en a tout à faire le droit, car ses machines ont été construites à l’époque des règlements sF1 » dans les faits, une Formule 1 est un design et non quelque chose de déposé. C’est un concept. Si une voiture est construite suivant le règlement de la F1, c’est une F1 techniquement. La CE a assuré que ni la FIA, ni Bernie Ecclestone ne dispose du droit exclusif de la description d’une Formule 1. En faite al CE conclue que, la création d’une série à l’intérieur même de la Formule 1 sera possible.
La création d’un championnat parallèle n’est pas possible, matériellement. Ecclestone mènerait des poursuites judiciaires. Aussi si la série se nome Formula One World Series, Ecclestone peut attaquer, mais en peut rien faire si la série s’appel : World Series for Formula One Cars.
Le terme Formula One (Formule 1) définit une classe de course automobile jugé en fonction de la taille de ses moteurs, du poids des monoplaces, de son design général. Toutefois, les marques qui sont portées par le droit des marques ne sont pas censées être une description d’un produit ou d’un service.
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